Marque enregistrée - Marque en vigueur

SY MPLE
G.M.I. GROUPE MILLET INDUSTRIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4396241
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
SY MPLE de G.M.I. GROUPE MILLET INDUSTRIE

Présentation de la marque SY MPLE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.I. GROUPE MILLET INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SY MPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.M.I. GROUPE MILLET INDUSTRIE domicilié(e) LIEU DIT LA FAYE - 79140 - BRETIGNOLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 703 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de Marcellus & Disser, Mme. Juliette Disser domicilié(e) 17 rue Cadet - 75009 - Paris - France.

La marque SY MPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SY MPLE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

G.M.I. GROUPE MILLET INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SYMAX , Sorémir portes & fenêtres , LA PORTE A COTE , OPTIMIL , CYBEL , MR MAX , SY face , MILLET GROUPE Fenêtres et Façades , M3D alu , ADOPTE UN MENUISIER


G.M.I. GROUPE MILLET INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - LIEU DIT LA FAYE - 79140 - BRETIGNOLLES - France - SIREN 390703676


de Marcellus & Disser, Mme. Juliette Disser - 17 rue Cadet - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; vérandas métalliques ; bâtiments préfabriqués en métal ; composants métalliques préfabriqués pour fondations de bâtiments ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et fenêtres ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; cloisons métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques, inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en bois et en plastique ; bâtiments préfabriqués non métalliques ; battants, dormants, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses, ferrures, caches, de portes, de fenêtres et de vérandas (non métalliques) ; panneaux non métalliques pour bâtiments ; huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et fenêtres ; profilés non métalliques pour la fabrication ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ; cloisons non métalliques ; volets battants, volets roulants et caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (constructions) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ;

Services de construction ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des portes, fenêtres, vérandas et volets ; édification de structures et bâtiments préfabriqués ; installation et construction de cloisons d'intérieur.